Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT COME
SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE (SA)

Numéro de dépôt :
1080988
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
TRI. FLERS

Présentation de la marque SAINT COME

Déposée le 13 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. FLERS), la marque française « SAINT COME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE domicilié(e) Chanu (Orne). - France.

La marque SAINT COME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAINT COME est expirée depuis le 13 décembre 1988.

SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAT , FLEUR BLEUE


SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE (SA) - Chanu (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Vêtements confectionnés en tous genres.